Google Books a désormais légalement le droit de scanner tous les livres qu'il veut

Google Books est un le projet de Google qui consiste à scanner des dizaines de millions de livres à travers le monde pour les rendre accessibles en ligne.

Google Books

Un projet qui a été bien évidemment mis à mal et retardé par tous les auteurs à travers le monde.

En effet, un groupe d’auteurs avait attaqué devant la justice américaine le projet de Google Books en 2008 au motif que ce projet violait les droits d’auteurs (et donc le copyright) et qu’il ferait perdre de l’argent à ces auteurs.

Mais, aujourd'hui, selon l’agence Reuters qui rapporte l’information, la Cour d’Appel US vient d’estimer que le projet Google Books était légal après tout et qu'il validait ainsi Google Books.

Selon Reuters, le projet s'est avéré répondre aux règles d’utilité publique parce que, même si Google scanne le texte entier des livres, il ne propose seulement que des extraits des informations disponibles dans ses résultats de la recherche.

Il faut rappeler que Google avait déjà gagné le procès en première instance, mais le groupe d'auteurs avait interjeté appel, conduisant à la décision d'aujourd'hui.

Le Comité d'appel composé de trois juges, qui vient de rendre sans décision, a constaté que Google Books “teste les limites de l'usage loyal” (usage donc borderline), mais que la pratique est autorisée en vertu de la loi américaine.

A ce jour, Google aurait déjà scanné plus de 30 millions de volumes.